Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTMARTY
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS

Numéro de dépôt :
1092240
Date de dépôt :
03/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU FONTMARTY

Déposée le 3 avril 1979 par SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU FONTMARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS domicilié(e) (Société Civile), Château Taillefer, 33500 LIBOURNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHATEAU FONTMARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU FONTMARTY est expirée depuis le 3 avril 1989.

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GAILLARDINE , CHATEAU GODEBERT , CHATEAU L ENCLOS DU PLATEAU , CLOS GOUDICHEAU , CHATEAU CHANTEGRIVE , CHATEAU CHOPINET


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES A. MOUEIX PERE & FILS - (Société Civile), Château Taillefer, 33500 LIBOURNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Vins.